Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALEMIXTE
Monsieur SANSARLAT Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
98741157
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2008

Présentation de la marque CALEMIXTE

Déposée le 9 juillet 1998 par monsieur SANSARLAT Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CALEMIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est monsieur SANSARLAT Jean-Jacques domicilié(e) 56, rue Hippolyte Bisson, 92500 Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SANSARLAT Jean-Jacques - France.

La marque CALEMIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALEMIXTE est expirée depuis le 9 juillet 2008.

SANSARLAT Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : NAPPETTE , SANITETE , FIRE & 8 , SERFIX , UTILE'PLAST


Monsieur SANSARLAT Jean-Jacques - 56, rue Hippolyte Bisson, 92500 Rueil Malmaison - France


Monsieur SANSARLAT Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Cales, patères, porte-manteaux, poignées métalliques et poignées non métalliques, butées métalliques et butées non métalliques, jeux, jouets, articles de sécurité (à savoir dispositif de calage d'ouvrants) en matière plastique, bois ou métal, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].